Conditions Générales d'Utilisation
1. Objet
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les conditions d'accès et d'utilisation du site [URL DU SITE] (ci-après "le Site").
L'utilisation du Site implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGU.
2. Éditeur du site
Raison sociale : [À COMPLÉTER]
Adresse : [À COMPLÉTER]
Email : [À COMPLÉTER]
Directeur de publication : [À COMPLÉTER]
3. Accès au site
Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet. Tous les frais nécessaires pour l'accès au service (matériel informatique, connexion Internet, etc.) sont à la charge de l'utilisateur.
L'éditeur se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre l'accès au Site à tout moment sans préavis.
4. Inscription et compte utilisateur
Pour accéder à certaines fonctionnalités du Site, l'utilisateur doit créer un compte en fournissant des informations exactes et à jour.
L'utilisateur est responsable de la confidentialité de ses identifiants de connexion. Toute activité réalisée depuis son compte est présumée avoir été effectuée par l'utilisateur.
L'utilisateur s'engage à :
- Ne pas créer plusieurs comptes
- Ne pas utiliser le compte d'un autre utilisateur
- Ne pas partager ses identifiants
- Notifier immédiatement toute utilisation non autorisée de son compte
5. Règles d'utilisation
L'utilisateur s'engage à utiliser le Site conformément à sa destination et s'interdit notamment de :
- Utiliser le Site à des fins illégales ou frauduleuses
- Tenter d'accéder de manière non autorisée au Site ou à ses systèmes
- Perturber le fonctionnement du Site
- Transmettre des virus, chevaux de Troie ou tout autre code malveillant
- Usurper l'identité d'une autre personne
- Publier des contenus illicites, diffamatoires, injurieux ou contraires aux bonnes mœurs
- Utiliser des robots, scripts automatisés ou tout autre moyen pour manipuler les scores ou le classement
- [À COMPLÉTER - Autres règles spécifiques]
6. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du Site (textes, images, logos, icônes, vidéos, base de données, etc.) sont la propriété exclusive de [À COMPLÉTER] ou de ses partenaires, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du Site est interdite sans autorisation écrite préalable.
Les contenus créés par les utilisateurs (scores, commentaires, etc.) restent leur propriété, mais l'utilisateur accorde à l'éditeur une licence d'utilisation non exclusive, gratuite et mondiale pour l'exploitation de ces contenus dans le cadre du Site.
7. Données personnelles
Le traitement des données personnelles est régi par notre Politique de Confidentialité.
8. Responsabilité
L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site. Toutefois, l'éditeur ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition.
L'utilisateur reconnaît utiliser les informations du Site sous sa seule responsabilité.
L'éditeur ne pourra être tenu responsable :
- Des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du Site
- De l'impossibilité temporaire d'accéder au Site
- Des contenus publiés par les utilisateurs
- Des actions entreprises sur la base des informations contenues sur le Site
9. Modération et sanctions
L'éditeur se réserve le droit de modérer les contenus publiés par les utilisateurs et de supprimer tout contenu contraire aux présentes CGU.
En cas de non-respect des présentes CGU, l'éditeur se réserve le droit de :
- Avertir l'utilisateur
- Suspendre temporairement ou définitivement son compte
- Supprimer ses contenus
- Engager des poursuites judiciaires si nécessaire
10. Liens hypertextes
Le Site peut contenir des liens vers d'autres sites. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
11. Modification des CGU
L'éditeur se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications entrent en vigueur dès leur publication sur le Site.
Il est recommandé à l'utilisateur de consulter régulièrement les CGU.
Date de dernière mise à jour : [À COMPLÉTER]
12. Droit applicable et juridiction
Les présentes CGU sont régies par le droit français.
En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.
13. Contact
Pour toute question concernant les présentes CGU, vous pouvez nous contacter à : [À COMPLÉTER]